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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEUGNET
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DRAINOBASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINOBASE
BEUGNET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1501590
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998

Présentation de la marque DRAINOBASE

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BEUGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAINOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEUGNET domicilié(e) 53, boulevard Faidherbe, 62033 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque DRAINOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINOBASE est expirée depuis le 2 décembre 1998.

BEUGNET a également déposé les autres marques suivantes : NOVOCHAPE , ACCROCHAPE , MODULCHAPE , RUGOSABLE FE , MICROCHAPE FE , SABLOFIBRE


BEUGNET, société anonyme - 53, boulevard Faidherbe, 62033 ARRAS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205672 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58470 - Publication au BOPI 1991-12-16

Matériaux pour le revêtement de chaussées, de routes et de terrains.